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    Royaume de France [traité ambassade]

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    Tristan_masselet
    Chancelier étranger

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    Royaume de France [traité ambassade]

    Message  Tristan_masselet le Ven 7 Juin 2013 - 8:39

    Traité d’Engagement Diplomatique
    entre
    Le Royaume de France et le Marquisat de Provence



    Parce que la paix passe par le dialogue,
    Parce que les Monarques ont le souhait du bien être de leurs peuples, et du développement de leurs villes, Comtés et Duchés,
    Pour ces raisons, empreintes de sagesse.

    Le Royaume de France, en la personne du Roy Eusaias de Blanc-Combaz assisté de la Grande Ambassadrice Royale Deedlitt de Cassel d'Ailhaud agissant en tant que plénipotentiaire du Royaume de France, d’une part,

    Le Marquisat de Provence, en la personne de la Marquise Hersende de Brotel assistée du Chancelier Marquisal Tristan Masselet d'Ormerach plénipotentiaire du Marquisat de Provence, d’autre part,

    Ont acté, stipulé, scellé, à compter de ce jour et jusqu’à révocation, les points suivants :

    Article premier : Reconnaissance

    Le Royaume de France, reconnait le Marquisat de Provence et sa suzeraineté sur la Provence libre. Le Roy de France reconnaît le Marquis de Provence et sa suzeraineté sur le Comte de Provence.

    Et réciproquement,

    Le Marquisat de Provence reconnait le Royaume de France. Le Marquis reconnait le Roy de France et sa suzeraineté sur les Régnants des provinces de France.

    En foi de quoi des relations diplomatiques seront établies, par voie d’ambassade.


    Article deuxième : Echange de diplomates - Local d’Ambassade

    Le Royaume de France et le Marquisat de Provence entretiendront des relations diplomatiques et recevront mutuellement leurs diplomates, selon les conditions et modalités développées ci-après.

    Au sens du présent traité, un diplomate est une personne à laquelle un Haut signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté reconnait cette qualité par la délivrance d'une lettre de créances, qui l'atteste, et qui le représente auprès d'autres personnes, États, Ordres ou Institutions.

    Le Royaume de France et le Marquisat de Provence mettent un local à la disposition de leurs ambassadeurs respectifs. Ces locaux bénéficieront de la même protection que celle accordée aux diplomates.


    Article Troisième : Des Diplomates

    Les diplomates du Royaume de France et ceux du Marquisat de Provence, bénéficient de l'immunité diplomatique et de la libre circulation, dans le cadre de leur fonction, ceux-ci veillant toute fois à respecter les réglementations en vigueurs. Ils ne pourront être poursuivis ni inquiétés pour leurs dires, sauf par l'Etat qui les missionne.

    En cas de souci avec un Ambassadeur, l'Ambassade Royale de France et la Chancellerie de Provence définiront conjointement la conduite à tenir.


    Article Quatrième : Des échanges entre les provinces de France et le Marquisat de Provence

    En partenaires bienveillants, le Royaume de France et le Marquisat de Provence autorisent l'établissement de traités commerciaux, d'ambassades, d'amitié et juridiques entre les provinces se trouvant sous leurs juridictions.

    Article Cinquième : De la Pérénité et des modifications.

    Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

    Le présent traité peut-être annulé de façon unilatérale par l'une ou l'autre des partie, mais la raison doit faire l'objet d'une déclaration officielle du Roy de France ou du Marquis de Provence.

    En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.

    Ce traité entrera en vigueur dès le lendemain de sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants.

    Pour le Royaume de France :

    Faict et scellé à Paris le 26e de mai 1461 par Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne de France consort, pour au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France.




    Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur Royal de France.





    Pour le Marquisat de Provence:

    Faict et scellé en Avignon le 5e jour de juin 1461 par Sa Majesté Hersende de Brotel , Marquise de Provence





    Tristan Masselet d'Ormerach , Chancelier Marquisal de Provence







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