La Chancellerie Marquisale de Provence a déménagé : http://chateau-avignon.forumactif.info/

    [Entente] Royaumes des deux Siciles

    Partagez
    avatar
    Cleeclee

    Nom complet : Clément De Paré
    Localisation : Sur les routes. Un jour ici , l'autre ailleurs !
    Charges : Chancelier du Marquisat de Provence. PS : Je vous aime déjà.
    Messages : 781

    [Entente] Royaumes des deux Siciles

    Message  Cleeclee le Jeu 8 Oct 2015 - 19:19

    Traité d'Entente entre le Royaume des Deux Siciles et le Marquisat de Provence



    Dans leur grande sagesse, Anassimene Cyrille Lèon d'Arborea dit Anacleto_i, Roi des Deux Siciles et Frim du Comtat, Marquise de Provence, ont souhaité mettre par écrit le présent traité d' accord qui lie les peuples du Royaume des Deux Siciles et du Marquisat de Provence.



    Préambule

    Le Royaume des Deux Siciles et le Marquisat de Provence se reconnaissent tous deux comme Etats libres et souverains.



    Article I - De la participation à tout traité

    Les parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'une des deux parties



    Article II - Du droit de passage

    Les parties contractantes concèdent un droit de libre circulation à leurs citoyens sur terre et dans leurs eaux territoriales pourvu que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation pour le passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.



    Article III - De la coopération en cas de conflit avec une tierce partie

    Les parties contractantes s’engagent à ne pas concéder l’accès sur leur territoire aux Ost ou groupes armés de pays qui sont en conflit avec l’autre contractant. Les contractants en outre s’engagent à ne pas prêter aide de quelque type (ni économiquement, ni diplomatiquement, ni militairement) aux tiers en conflit avec la partie adverse.

    Dans le cas où, durant un conflit, le royaume des Deux Siciles et le Marquisat de Provence se voient impliquer par leur alliance dans deux camps opposés, cet article devient nul. Cependant les deux parties s’engagent à ne pas faire pénétrer leur force militaire sur le territoire de l’autre et également à ne pas nuire à la souveraineté de l’autre partie durant d’éventuelle négociation de paix.



    Article IV – De la navigation

    Sont considérés comme navires relevant de l'autorité du Marquisat de Provence les navires battant pavillon provençal dont la liste sera fournie au Royaume des Deux Siciles.
    Sont considérés comme navires relevant de l'autorité du Royaume des Deux Siciles les navires battant pavillon des provinces d'Abruzzi et Terra di Lavoro dont la liste sera fournie au Marquisat de Provence.

    Les parties contractantes s'engagent à ce que les navires relevant de leur autorité n'attaquent pas de navire relevant de l'autorité d'un autre contractant, et à faire justice au navire attaqué en cas d'agression par un navire relevant de leur autorité.

    En cas de danger, les navires relevant de l'autorité d'un des contractants pourront demander abri dans un port de l'autre contractant où ils seront accueillis prioritairement.

    Afin de lutter contre la piraterie dans leurs eaux, les parties contractantes s'engagent à partager toute information sur les navires constituant une menace avérée ou potentielle, ainsi que leurs listes de pirates.
    Elles s'engagent à considérer comme pirate susceptible d'être coulé à vue, tout navire ayant attaqué un navire marchand de l'autre contractant et à ne pas lui donner autorisation d'accoster dans ses ports.

    Des missions de lutte contre les pirates peuvent être organisées en coopération entre les contractants.



    Article V - Du commerce

    Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir les auteurs si provenant de ses territoires ou de personnes qui agissent sur leur territoire. Des accords commerciaux peuvent être conclus au cas par cas entre les contractants.



    Article VI - De la culture

    Les contractants favorisent les échanges culturels et festifs entre eux. Les projets en ce sens seront discutés, et en outre les contractants soutiennent également les mairies qui veulent s’engager dans cette optique.



    Article VII - De la procédure de dénonciation du traité

    Le contractant qui désire poser fin au présent traité doit faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Cette dernière dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte.Sans réponse officielle, le présent contrat est considéré annulé passé ce terme. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.



    Article VIII - De la modification du traité

    Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.



    Article IX - De l'entrée en vigueur du traité

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engagent leurs terres et leurs peuples.
    Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française, les deux versions ont la même valeur et efficacité.



    Au nom de Royaume des Deux Siciles:

    Le Roi du Royaume des Deux-Siciles



    Le Governateur de Terra di Lavoro




    Le Governateur d'Abruzzi





    Le Ministre des Affaires Etrangères du Royaume des Deux-Siciles





    Au nom du Marquisat de Provence

    La Marquise de Provence




    Le Comte de Provence




    La Vice-Chancelière du Marquisat de Provence et Ambassadrice auprès du Royaume des Deux-Siciles





    Trattato d'Intesa tra il Regno delle Due Sicilie e il Marchesato di Provenza



    Nella loro grande saggezza, Anassimene Cyrille Lèon d'Arborea detto Anacleto_i, Re delle Due Sicilie et Frim du Comtat, Marchese di Provence, hanno desiderato mettere per iscritto il presente trattato d'accordo che lega i due popoli del Regno delle Due Sicilie e del Marchesato di Provenza.




    Preambolo

    Il Regno delle Due Sicilie e il Marchesato di Provenza si riconoscono entrambi come Stati liberi e sovrani.



    Articolo I - Della partecipazione all'intero trattato

    Le parti contraenti si impegnano a non partecipare ad alcun trattato, accordo o convenzione ostile all'altra parte e contraria al presente trattato.
    Sono considerati come ostili i trattati, accordi o convenzioni volti a nuocere o a impadronirsi con la forza di una parte del territorio di una delle due parti.



    Articolo II - Del diritto di passaggio

    Le parti contraenti concedono un diritto di libera circolazione ai loro cittadini su terra e nelle loro acque territoriali purché la libera circolazione sia pacifica e rispettosa delle leggi. Un contraente può chiedere autorizzazione per il passaggio del suo Esercito sul territorio dell'altro contraente. Il Consiglio di quest'ultimo si riserva il diritto di dare una decisione favorevole alla richiesta.



    Articolo III - Della cooperazione in caso di conflitto con una terza parte

    Le parti contraenti si impegnano a non concedere l'accesso sul proprio territorio agli Eserciti o gruppi armati di paesi che sono in conflitto con l'altro contraente. I contraenti inoltre si impegnano a non prestare aiuto di alcun tipo (né economicamente, né diplomaticamente, né militarmente) a terzi in conflitto con la parte avversa.
    Nel caso in cui, durante un conflitto, il Regno delle Due Sicilie e il Marchesato di Provenza si vedano implicare a causa della loro alleanza in due campi opposti, questo articolo diviene nullo. Tuttavia le due parti si impegnano a non fare penetrare le loro forze militari sul territorio dell'altro e ugualmente a non nuocere alla sovranità dell'altra parte durante un'eventuale negoziazione di pace.



    Articolo IV – Della navigazione

    Sono considerati come imbarcazioni relative all'autorità del Marchesato di Provenza le imbarcazioni battenti bandiera provenzale la cui lista sarà fornita al Regno delle Due Sicilie.
    Sono considerati come imbarcazioni relative all'autorità del Regno delle Due Sicilie le imbarcazioni battenti bandiera Abruzzese o Laburina, le cui liste saranno fornite al Marchesato di Provenza.

    Le parti contraenti si impegnano a fare in modo che le navi relative alla propria autorità non attacchino le imbarcazioni relative all'autorità dell'altro contraente, e a fare giustizia all'imbarcazione attaccata in caso di aggressione da un'imbarcazione relativa alla propria autorità.

    In caso di pericolo, le navi relative all'autorità di uno dei due contraenti potranno chiedere rifugio in un porto dell'altro contraente, in cui saranno accolti prioritariamente.

    Al fine di lottare contro la pirateria nelle proprie acque, le parti contraenti si impegnano a condividere tutte le informazioni sulle imbarcazioni costituenti una minaccia vera o potenziale, così come le proprie liste dei pirati.
    Si impegnano a considerare come pirata passibile d'essere colato a vista, tutte le imbarcazioni che abbiano attaccato una nave mercantile dell'altro contraente, e si impegnano a non concedere loro autorizzazione ad accostare nei propri porti.

    Missioni di lotta contro i pirati possono essere organizzate in cooperazione tra i contraenti.



    Articolo V - Del commercio

    Le parti contraenti si impegnano a favorire tutte le intese commerciali. Si impegnano a non portare alla destabilizzazione economica l'altra parte economica, e a punire gli autori provenienti dai propri territori o persone che agiscono su proprio territorio.
    Accordi commerciali potranno essere conclusi caso per caso tra i contraenti.



    Articolo VI - Della cultura

    I contraenti favoriscono gli scambi culturali e festivi tra loro. I progetti in questa direzione saranno discussi, e inoltre i contraenti sostengono egualmente i municipi che vogliono impegnarsi in quest'ottica.



    Articolo VII - Della procedura della denuncia del trattato

    Il contraente che desidera porre fine al presente trattato deve fare pervenire una lettera ufficiale di denuncia all'altro contraente.
    quest'ultima necessita di quattro giorni lavorativi per prenderne atto. Senza risposta ufficiale, il presente contratto è considerato annullato passato questo termine. Le parti contraenti si impegnano a pubblicare in maniera ufficiale una lettera specificante l'abrogazione del contratto.



    Article VIII - Della modifica del trattato

    In maniera mutualmente consensuale, la riscrittura del trattato potrà essere effettuata nella sua integralità o parzialmente.



    Article IX - Dell'entrata in vigore del trattato

    Il presente trattato entra in vigore senza limitazione di tempo a partire dalla ratifica dei contraenti, che impegnano le proprie terre e i propri popoli.
    Il presente tratatto è scritto in due versioni, una italiana e una francese, le due versioni hanno medesimo valore ed efficacia.



    A nome del Regno delle Due Sicilie

    Il Re del Regno delle Due Sicilie




    Governatore della Terra di Lavoro




    Governatore d'Abruzzo




    Il Ministro degli affari Esteri del Regno delle Due Sicilie:




    Per il Marchesato di Provenza

    Il Marchesea di Provenza




    Il Conte di Provenza




    Il Vice Cancelliere del Marchesato di Provenza e ambasciatrice nel Regno delle Due Sicilie



      La date/heure actuelle est Dim 23 Juil 2017 - 18:39