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    [Amitié] Traité Artésien

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    Iskander

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    [Amitié] Traité Artésien

    Message  Iskander le Dim 3 Avr 2011 - 23:30



    TRAITÉ D'AMITIÉ ARISTOTÉLICIENNE ENTRE LE COMTÉ D'ARTOIS, LE COMTÉ DE PROVENCE, TERRE DU MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES


    Afin de confirmer et de faire croître l'amitié qui unit nos provinces, le Comté d'Artois et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, mettent par écrit cette amitié et la concrétisent par le présent traité. Le Comté d'Artois, le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales et leurs peuples officialisent leur respect mutuel et concordant.
    Le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales et le Comté d'Artois reconnaissent, par le présent traité, l'indépendance respective de leurs peuples et de leurs territoires. Autant que faire se peut, l'une et l'autre des parties, éviteront d’altérer cette amitié, ainsi qu’aider ceux qui voudraient nuire à l'amitié des deux Hauts Signataires et leur indépendance respective.

    Préambule
    Le Comté d'Artois et son conseil reconnaissent la décision du Comté de Provence Libre de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son légitime souverain. Le Comté de Provence Libre s’engage à reconnaître le droit du Comté d'Artois à choisir son souverain légitime.

    Article I
    Le Comté d'Artois, le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, très aristotéliciens, au nom de leurs peuples indépendants, de leurs provinces souveraines, de leurs héritiers, de leurs successeurs et de leurs vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et une amitié durable. Ils mettront tout en œuvre pour que les Hauts Signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, ne soit commise pour n'importe quelle raison ou occasion qui succède.

    Article II
    Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser tout accord commercial entre celles-ci dans l'étendue de leur pouvoir, dans la limite de leurs possibilités économiques et l'éloignement de leurs deux territoires. Dans la mesure du possible, les accords commerciaux ainsi définis seront réalisés à des tarifs préférentiels. Comme associés civilisés et aristotéliciens, ils s’engagent à punir toute déstabilisation économique de l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs seraient leurs sujets.

    Article III
    Ce traité lie les Hauts Signataires autour d’une aide judiciaire mutuelle de leurs services judiciaires, policiers et douaniers selon les modalités d'un Traité bilatéral qui sera négocié après le présent Traité par les deux Hauts Signataires. En plus de ce Traité et dans l’attente de du ci-avant cité, les Hauts Signataires s'engagent à mettre en commun l'information relative aux criminels et aux organisations criminelles qui peuvent nuire à l'une et/ou l'autre des deux provinces. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais il marque le désir de rapprochement des peuples susdits au niveau des procédés judiciaires.

    Article IV
    Les Hauts Signataires s’engagent à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires dans la limite de ce qui est légalement raisonnable. Les Hauts Signataires s'engagent à se communiquer toute information qui puisse intéresser à l'une et/ou l'autre des provinces des Hauts Signataires. L’information peut se rapporter à toute question relative à la sûreté intérieure ou des menaces de fraudes. Dans la mesure du possible, le Comté d'Artois et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales se donneront mutuellement un appui technique et logistique. Des conventions d'apprentissage entre le Comté d'Artois et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales pourront être étudiées.

    Article V
    Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié entre leurs deux provinces et s’engagent à ne réaliser aucune action militaire l'une envers l'autre.
    Ce traité n’engage à aucune obligation militaire qui n’incombe pas directement aux deux peuples. L'une des parties ne peut exiger de l'autre partie ni de commettre des agressions vers un peuple tiers ni de la défendre contre un peuple tiers.

    Article VI
    Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas créer de désordre dans l'autre territoire signataire par quelque acte ou parole, par n'importe quel moyen. Les membres de leurs administrations et leurs représentants légaux (le Marquis, le Comte, les membres du conseil) s’y engagent de même.

    Article VII
    Le Comté d'Artois, le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, ainsi que leurs héritiers et leurs successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement de l'une des parties à l’une des clauses du présent traité libère l'autre partie de ses accords jusqu'à ce qu'une compensation substantielle soit réalisée.
    En cas d'un litige relatif à la qualification de non respect, les Hauts Signataires ont l'obligation de négocier pour essayer d'arriver à un accord. Si celui-ci n’intervient pas, les Hauts Signataires s'engagent à faire appel à l’arbitrage de la Curie Romaine. Les Hauts Signataires déclarent qu'ils considéreront comme une annulation unilatérale du traité, la situation de guerre déclarée à l'une ou l'autre des parties et comme un acte de trahison; et autoriseront des représailles totales.
    Par consentement mutuel, les parties peuvent décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou même son annulation.

    Article VIII
    Le Comté d'Artois et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, reconnaissent la religion Aristotélicienne et romaine comme la seule religion reconnue par les deux provinces. En vertu de cette foi, nous pouvons soutenir les actions de l'Église Aristotélicienne en devoir de l'amitié Aristotélicienne.


    Au nom du Comté d'Artois :
    Sa Grandeur Erwyndyll d’Harlegnan
    Comtesse d'Artois





    Au nom du Marquisat des Alpes Occidentales et du Comté de Provence Libre :
    Sa Majesté Hersende de Brotel, Souveraine et Marquise des Alpes Occidentales







    Constance de Champlecy, Comtesse de Provence Libre





    Témoin pour le Comté d'Artois : Nanuccio Chancelier.



    Témoin pour le Marquisat des Alpes Occidentales et le Comté de Provence Libre :
    Max de Belestador, Seigneur de Thoiras, Ambassadeur de Provence en Artois



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