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    Savoie [abrogé]

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    Elriol

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    Savoie [abrogé]

    Message  Elriol le Lun 18 Juil 2011 - 10:46




    TRAITE D'AMBASSADE ENTRE LA SAVOIE ET LA PROVENCE


    Préambule

    Le Duché de Savoie et le Comté de Provence souhaite établir une convention diplomatique entre elles.

    Néanmoins, elles reconnaissent comme préalable suivant :
    - le Duché de Savoie, province d'Empire, ne peut reconnaitre l'indépendance de la Provence, ni reconnaître l'existence du Marquisat des Alpes Occidentales, et considère que seul Sa Majesté Impériale peut statuer sur ces questions.
    - le Comté de Provence, quant à lui, se reconnait comme étant un état libre et indépendant, intégré au Marquisat des Alpes Occidentales.

    Le Duché de Savoie et le Comté de Provence admettent que cette question doit être statuée, mais, dans le but de créer des liens cordiaux, ont décidés d'ouvrir des discussions sur les rapports qu'ils peuvent entretenir. Conscient des différents qui les opposent et des actions passés qui ont entrainés des actions de guerre, ils ont prit le partie de chercher les moyens de calmer les tensions entre eux et de chercher les façons possible d'ouvrir un dialogue constructif et sérieux dans le respect des valeurs aristotéliciennes qui les unit et, dans un profond désir de rapprochement, déclarent la présente convention :

    Article 1 :

    Le Duché de Savoie reconnait le Comté de Provence, composé des villes d'Arles, d'Aix dit en Provence, de Marseille, et Brignoles.

    Le Comté de Provence reconnait le Duché de Savoie, composé des villes de Bourg, Belley, Chambéry et Annecy.

    Article 2 :

    Les régions de Provence et Savoie acceptent d'entretenir des relations diplomatique continuent dans le but de trouver des solutions à leurs différents et entretenir un dialogue constructif lors de chaque période de leur histoire. Pour ce faire les régions de Provence et Savoie décident.

    Alinéa 1 :

    Le duché de Savoie accepte de recevoir en ses terres une ambassade permanente venue du comté de Provence.

    Le comté de Provence accepte de recevoir en ses terres une ambassade permanente venue du duché de Savoie.

    Alinéa 2 :

    Dans le cas où l’ambassadeur d'une des deux régions enfreindrait de façon explicite son devoir de réserve sur la politique intérieur de l'autre région où commettrait une faute grave, le pays accueillant pourra se permettre de renvoyer l'ambassadeur, avec un courrier expliquant en détail son geste. Il acceptera aussi de recevoir son remplaçant.

    Article 3 :

    Les deux régions acceptent qu'en cas de désaccord flagrant et d'impossibilité à le résoudre de façon rapide et pacifique, qu'un médiateur puisse être nommé. Celui-ci devra, de préférence être un clerc de la Sainte Église Aristotélicienne, n'œuvrant ni en Provence, ni en Savoie.

    Article 4 :

    Si l'une des deux région signataires désire faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement ouvrir une discussion avec l'autre. Si aucune possibilité de compromis n'apparait alors ce traité sera reconnu par les deux comme sans effet.

    Nous, Laclemanus de Chenot, Duc de la Savoie, approuvons ce traité.
    Nous, Algaranna de Ludchance, Comtesse de Provence, approuvons ce traité.

    Fait à Chambéry , le 16 juillet 1459



    Fait à Aix, le 17 juillet 1459



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    LedZeppelin
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    Re: Savoie [abrogé]

    Message  LedZeppelin le Dim 29 Juil 2012 - 4:03



    ANNONCE BILATÉRALE DU DUCHÉ DE SAVOIE ET DU COMTÉ DE PROVENCE, MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES

    En vertu du Traité de Reconnaissance du Marquisat des Alpes Occidentales par le Saint Empire Romain Germanique, signé le 23 janvier 1460 à Aix la Chapelle et plus particulièrement en vertu de l'

    Article IV-4 : Relations diplomatiques entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend

    Le présent traité fixe les relations entre les Hauts Signataires et les contrées sur lesquelles leurs souveraineté s'étend et lie et oblige ces contrées.

    Le présent traité annule et remplace tout traité préexistant entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.

    Le présent traité empêche toute conclusion de nouveau traité entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.

    la chancellerie de Savoie par son représentant , la Chancelière Braie de Féternes et la Chancellerie de Provence et du MAO, par son représentant, LedZeppelin de Villareal reconnaissent mutuellement que les traités :

    - Traité diplomatique : du 16 juillet 1459
    - Traité sur la libre navigation : du 17 juillet 1459

    sont désormais annulés par décision dudit article. Par la présente, le Duché de Savoie et le Marquisat des Alpes Occidentales abrogent les traités bilatéraux sus nommés et ce dans la cordialité qui les lie,

    Braie de Féternes,


    Chancelière de Savoie


    Duchesse de Savoie




    Marquise des Alpes Occidentales



    Luth de la Vega
    Comte Illustre de Provence






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